Déposée le 20 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIFAPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAP-TOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIFAPLAST domicilié(e) Rue Edouard Branly - ZA de la Buzenière, 85500 LES HERBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE PAQUET - France.
La marque RAP-TOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAP-TOU est expirée depuis le 20 juin 2001.
Société DIFAPLAST a également déposé les autres marques suivantes : RAP'TOU
Société DIFAPLAST (SARL) - Rue Edouard Branly - ZA de la Buzenière, 85500 LES HERBIERS - France
MAITRE PAQUET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266931 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260450 - Publication au BOPI 1998-08-20
Inscription le 20 août 1998 - Changement d'adresse n°260449 - Publication au BOPI 1998-08-20
Ustensiles de ménage (non électriques) sur socle ventouse avec grilles pour râper, trancher, émincer, hâche viande, coupe frites, presse purée, presse quenelle et bol récepteur
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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